Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAILLELICE
Bernard BOUCHET

Numéro de dépôt :
95590175
Date de dépôt :
28/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2005

Présentation de la marque CAILLELICE

Déposée le 28 septembre 1995 par Bernard BOUCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAILLELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est Bernard BOUCHET, domicilié(e) 21, route de Maisons, 78400 CHATOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard BOUCHET - France.

La marque CAILLELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAILLELICE est expirée depuis le 28 septembre 2005.

Bernard BOUCHET a également déposé les autres marques suivantes : LA CLASSE , USHUAIA , PARIS-PEKIN


Bernard BOUCHET - 21, route de Maisons, 78400 CHATOU - France


Bernard BOUCHET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes à savoir: caillebotis métalliques, lice métallique pour pistes d'athlétisme et stades; minerais.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.Traitement de matériaux.Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage des fruits, meunerie). Scierie, rabotage.Broderie, couture.Découpage, polissage, revêtement métallique.Teinture de tissus ou vêtements.Traitement de tissus contre les mites.Retouche de vêtements. Imperméabilisation de tissus.Reliure de documents.Etamage.Purification et régénération de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Montage de bandes vidéo, tirage de photographies

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.